Conditions Générales de Vente — Plateforme Marchéo

Article 1 — Objet et champ d'application

Les présentes Conditions Générales de Vente (« CGV ») régissent l'utilisation de la plateforme Marchéo (la « Plateforme »), accessible à l'adresse https://marchéo.fr, exploitée par :

• Raison sociale : MERIEULT Paul (entreprise individuelle exerçant sous le nom commercial « Marchéo »)
• Forme juridique : Entrepreneur individuel
• SIRET : 104 533 849 00014
• SIREN : 104 533 849
• Code APE : 6201Z — Programmation informatique
• Siège social : 14 rue de la Planquette, 14640 Villers-sur-Mer, France
• Email : marcheo.contact@gmail.com
• Directeur de publication : Paul Merieult

Marchéo édite une solution logicielle (SaaS) permettant à des artisans et commerçants de proximité (« Commerçants ») de proposer un service de click & collect et de livraison à domicile à leurs clients (« Clients Finaux »).

L'utilisation de la Plateforme implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV par le Commerçant lors de son inscription.

Article 2 — Définitions

• Plateforme : l'ensemble des services en ligne accessibles depuis marchéo.fr.
• Commerçant : artisan ou commerçant disposant d'un compte actif sur la Plateforme.
• Client Final : personne physique passant commande sur la boutique en ligne d'un Commerçant.
• Commande : transaction validée par un Client Final sur une boutique.
• Empreinte bancaire : pré-autorisation Stripe permettant de bloquer un montant sur la carte du Client Final sans débit immédiat.
• No-show : absence d'un Client Final au moment du retrait ou de la livraison.

Article 3 — Inscription et compte commerçant

3.1 Conditions d'inscription

L'inscription est ouverte à toute personne morale ou physique exerçant une activité de commerce de proximité dans les domaines suivants : primeur, boucherie, boulangerie, poissonnerie, traiteur, fromagerie, fleuriste, pizzeria, restaurant, fast-food / food-truck, ou toute activité similaire validée par Marchéo.

Le Commerçant doit :

• Disposer d'un numéro SIRET valide ;
• Être majeur et juridiquement capable ;
• Fournir des informations exactes et à jour ;
• Disposer d'un point de vente physique.

3.2 Validation du compte

Marchéo se réserve le droit de refuser ou suspendre une inscription qui ne respecterait pas les présentes CGV ou pour tout motif légitime (fraude, contrefaçon, atteinte à l'image…).

3.3 Données de connexion

Le Commerçant est seul responsable de la confidentialité de ses identifiants. Toute utilisation du compte est réputée effectuée par le Commerçant.

Article 4 — Services inclus

Marchéo met à disposition du Commerçant :

• Une boutique en ligne personnalisée (URL dédiée) adaptée à son métier ;
• Un dashboard de gestion des produits, créneaux et commandes ;
• Un système de paiement intégré via Stripe Connect ;
• Un système d'empreinte bancaire anti no-show (75 % du panier) ;
• Des notifications SMS aux clients (confirmation, prêt à retirer) ;
• Des emails transactionnels (confirmation, rappel J-1) ;
• Des statistiques de ventes et performance ;
• Un support technique par email.

Article 5 — Tarifs et abonnement

5.1 Plans d'abonnement

5.2 Commission sur les transactions

Marchéo ne prélève aucune commission sur les transactions réalisées via la Plateforme. L'intégralité du montant payé par le Client Final (hors frais Stripe propres au prestataire de paiement) est reversée au Commerçant.

Seuls les frais Stripe applicables aux transactions par carte bancaire restent à la charge du Commerçant et sont prélevés directement par Stripe lors du virement, conformément aux conditions tarifaires de Stripe Inc. (consultables sur stripe.com/fr/pricing).

Marchéo se réserve le droit d'introduire ultérieurement une commission. Une telle modification ferait l'objet d'un préavis de 30 jours notifié par email, ouvrant droit à résiliation sans frais (cf. article 5.4).

5.3 Modalités de facturation

• L'abonnement est facturé mensuellement, à terme à échoir ;
• Le paiement s'effectue par carte bancaire via Stripe ;
• Les commissions sont déduites au fil de l'eau lors des virements ;
• Les factures sont disponibles dans le dashboard.

5.4 Modification des tarifs

Marchéo peut modifier ses tarifs avec un préavis de 30 jours notifié par email. Le Commerçant peut résilier sans frais avant l'application du nouveau tarif.

Article 6 — Flux financiers et reversement

6.1 Encaissement

Les paiements des Clients Finaux sont encaissés via Stripe Connect. Marchéo agit en tant que plateforme technique facilitant la transaction.

6.2 Empreinte bancaire — Commandes click & collect

Sur option du Commerçant (paramètre activable dans le dashboard avec un pourcentage paramétrable de 10 % à 100 %, recommandé 75 %), une empreinte bancaire est pré-autorisée sur la carte du Client Final lors de la commande.

• Aucun débit n'est effectué tant que la commande est en attente ;
• L'empreinte est automatiquement libérée dès que le Commerçant marque la commande comme « Terminée » (présence du client validée), au plus tard 24 heures après la date prévue de retrait/livraison ;
• En cas de no-show avéré, le Commerçant peut déclencher la capture des fonds via le bouton « Litige » de son dashboard.

6.3 Réservation de table — Restauration (pizzeria, restaurant, fast-food)

Pour les Commerçants exerçant une activité de restauration, une empreinte bancaire de 15 € par couvert est pré-autorisée sur la carte du Client Final lors de la confirmation de réservation.

Cette empreinte est régie par une politique d'annulation paramétrable par le Commerçant (de 0 à 168 heures avant l'horaire prévu, recommandé 24 heures) :

• Annulation par le Client dans les délais (avant la deadline configurée) → empreinte libérée intégralement, aucun débit ;
• Annulation tardive ou no-show (après la deadline ou client absent) → empreinte capturée par le Commerçant ;
• Geste commercial : le Commerçant peut, à sa discrétion, libérer l'empreinte même en cas d'annulation tardive ou no-show ;
• Le Client Final reçoit un lien d'annulation unique lui permettant de gérer sa réservation à tout moment.

Le Client Final est informé de manière claire de la politique d'annulation avant la confirmation de la réservation et de la prise d'empreinte. La saisie de la carte vaut acceptation de cette politique.

6.4 Reversement au Commerçant

Les fonds sont reversés sur le compte bancaire associé via Stripe Connect :

• Calendrier : virement hebdomadaire (chaque semaine, sous réserve de l'atteinte du montant minimum de virement défini par Stripe) ;
• Délai standard : les fonds d'une commande honorée sont disponibles pour virement entre 2 et 7 jours après la date de retrait ou de livraison, conformément aux délais de compensation Stripe ;
• Compte bancaire : le Commerçant choisit librement son compte bancaire de réception lors de l'onboarding Stripe Connect. Tout changement s'effectue depuis son dashboard Stripe ;
• Détail des virements : consultable à tout moment dans le dashboard Marchéo et dans le dashboard Stripe associé.

6.5 Litiges et chargebacks

En cas de chargeback initié par un Client Final, Marchéo informe le Commerçant et coordonne la défense. Si le chargeback est validé contre le Commerçant, le montant est imputé sur les futurs virements.

Article 7 — Obligations du commerçant

7.1 Engagements généraux

Le Commerçant s'engage à :

• Fournir des informations exactes et à jour sur sa boutique ;
• Honorer les commandes dans les délais annoncés ;
• Respecter la réglementation applicable à son activité (hygiène, étiquetage, prix, allergènes…) ;
• Ne pas vendre de produits illicites, contrefaits ou prohibés ;
• Maintenir un niveau de service de qualité ;
• Utiliser le bouton « Litige » uniquement en cas de no-show avéré ;
• Ne pas contourner la Plateforme pour des transactions générées par celle-ci.

Tout manquement peut entraîner la suspension du compte, sans préjudice de poursuites éventuelles.

7.2 Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.611-1 et suivants et L.612-1 du Code de la consommation, le Commerçant, en sa qualité de vendeur auprès du Client Final, est seul responsable de l'adhésion à un dispositif de médiation de la consommation agréé par la CECMC.

Le Commerçant reconnaît expressément que :

• Marchéo agit en qualité de prestataire technique et d'intermédiaire facilitateur de paiement via Stripe Connect, sans être partie au contrat de vente ;
• Il appartient au Commerçant de souscrire personnellement une adhésion auprès d'un médiateur agréé, et d'en mentionner les coordonnées dans ses CGV Boutique ;
• Marchéo met à disposition un modèle de CGV Boutique dans lequel le Commerçant doit renseigner les coordonnées de son médiateur ;
• Le défaut d'adhésion à un médiateur reste la responsabilité exclusive du Commerçant.

7.3 Conformité fiscale et déclarative

Le Commerçant déclare et garantit être à jour de ses obligations fiscales, sociales et déclaratives liées à son activité, et reconnaît être seul responsable de la déclaration et du paiement de la TVA, des cotisations sociales et de l'impôt sur les bénéfices au titre des ventes réalisées via la Plateforme.

7.4 Usage légitime du bouton « Litige » et des empreintes bancaires

Le bouton « Litige » (commandes click & collect) et le bouton « Encaisser No-show » (réservations) permettant la capture d'une empreinte bancaire constituent des outils de protection contre le no-show et la mauvaise foi avérée. Le Commerçant s'engage à ne les utiliser que dans les cas suivants :

• Absence avérée du Client Final à la date et au créneau convenus pour le retrait, la livraison ou la réservation ;
• Refus du Client Final, sans motif légitime, de prendre possession de la commande préparée et conforme ;
• Tentative manifeste de fraude (commande fictive, fausse identité, carte volée).

Le Commerçant s'interdit expressément de capturer une empreinte dans les cas suivants :

• Pour insatisfaction client réglable autrement (geste commercial, remboursement partiel, avoir) ;
• Lorsque l'absence du Client Final résulte d'une cause imputable au Commerçant (rupture de stock, fermeture imprévue, retard de préparation supérieur à 30 minutes par rapport au créneau annoncé) ;
• En cas d'annulation effectuée par le Client Final dans les délais autorisés par la politique d'annulation paramétrée (cf. article 6.3) ;
• Sans avoir tenté un contact préalable du Client Final via téléphone, SMS ou email permettant de constater l'absence ou le refus ;
• Pour majorer artificiellement le panier, ajouter des frais non prévus, ou faire pression sur le Client Final.

Sanctions en cas d'abus avéré (taux de capture supérieur à 5 % des commandes ou réservations honorées sur une période glissante de 30 jours, ou réclamations clients récurrentes documentées) :

• Premier signalement : avertissement écrit par email, demande d'explications sous 7 jours ;
• Récidive ou défaut de réponse : suspension temporaire du compte (15 jours), période durant laquelle aucune nouvelle empreinte ne peut être capturée ;
• Abus caractérisé ou répété : résiliation immédiate du compte sans préavis et signalement éventuel à la DGCCRF et aux autorités compétentes.

Marchéo se réserve le droit, en cas de capture manifestement abusive et après examen contradictoire, de procéder au remboursement direct du Client Final, le montant correspondant étant alors imputé sur les futurs virements dus au Commerçant. Le Commerçant peut contester cette décision dans un délai de 14 jours par écrit motivé.

Article 8 — Obligations de Marchéo

Marchéo s'engage à :

• Maintenir la Plateforme disponible 24h/24 (hors maintenance, force majeure) ;
• Sécuriser les données personnelles conformément au RGPD ;
• Reverser les fonds collectés dans les délais annoncés ;
• Apporter un support technique sous 48h ouvrées.

Marchéo n'est pas responsable de la qualité des produits vendus, des retards ou défauts de préparation, des litiges commerciaux, ou des interruptions des prestataires tiers (Stripe, Twilio, Resend, Supabase, hébergeur).

Article 9 — Propriété intellectuelle

9.1 Marchéo

Tous les éléments de la Plateforme (code, design, marque, logos, textes) sont la propriété exclusive de Marchéo et protégés par le droit d'auteur.

9.2 Commerçant

Le Commerçant conserve la propriété de ses contenus (photos, textes, logo). Il accorde à Marchéo une licence non exclusive d'utilisation, de reproduction et de diffusion dans le cadre du fonctionnement de la Plateforme.

Article 10 — Durée et résiliation

10.1 Durée

Le contrat est conclu pour une durée indéterminée dès l'activation du compte.

10.2 Résiliation par le Commerçant

Le Commerçant peut résilier à tout moment depuis son dashboard. La résiliation prend effet à la fin du mois en cours. Aucun remboursement prorata n'est dû.

10.3 Résiliation par Marchéo

Marchéo peut suspendre ou résilier le compte en cas de non-paiement, violation des CGV, pratiques frauduleuses, ou atteinte à la réputation. Préavis de 7 jours par email, sauf cas de gravité immédiate.

10.4 Conséquences

• Le compte et la boutique sont désactivés ;
• Les commandes en cours sont honorées ;
• Les fonds en attente sont reversés sous 30 jours ;
• Les données peuvent être conservées jusqu'à 5 ans à des fins légales.

Article 11 — Données personnelles

Le traitement des données personnelles est régi par notre Politique de confidentialité.

Marchéo agit en qualité de :

• Sous-traitant au sens du RGPD pour les données des Clients Finaux (le Commerçant en est le responsable de traitement) ;
• Responsable de traitement pour les données des Commerçants.

Article 11 bis — Convention de sous-traitance des données (DPA)

Conformément à l'article 28 du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — UE 2016/679), lorsque Marchéo agit en qualité de sous-traitant pour les données des Clients Finaux du Commerçant, les conditions suivantes s'appliquent et constituent une convention de sous-traitance opposable.

11 bis.1 Nature, finalité et durée du traitement

• Nature : hébergement, stockage, transmission de commandes et réservations, envoi de notifications SMS et emails transactionnels, génération de statistiques agrégées.
• Finalité : permettre au Commerçant d'exécuter le contrat de vente ou de prestation de service avec le Client Final.
• Durée : durée du contrat entre Marchéo et le Commerçant, augmentée des obligations légales de conservation (10 ans pour les pièces comptables, 5 ans pour les commandes / données client final, 3 ans pour les données marketing).

11 bis.2 Catégories de données traitées

• Identité Client Final : prénom, nom, email, téléphone ;
• Données de commande : produits commandés, montants, créneaux, adresse de livraison le cas échéant ;
• Données de réservation : date, heure, nombre de couverts, occasion, notes éventuelles ;
• Données techniques : adresse IP, user agent, logs de connexion (conservés 1 an pour des finalités de sécurité).

Marchéo ne traite pas et ne stocke pas les données bancaires des Clients Finaux. Celles-ci sont exclusivement collectées, traitées et stockées par Stripe Inc., prestataire certifié PCI-DSS niveau 1.

11 bis.3 Sous-traitants ultérieurs autorisés

Le Commerçant autorise Marchéo à recourir aux sous-traitants ultérieurs suivants :

Toute modification substantielle de la liste des sous-traitants ultérieurs fait l'objet d'une notification au Commerçant au moins 30 jours avant son entrée en vigueur. Le Commerçant peut s'opposer à cette modification en résiliant le contrat sans frais avant la date d'effet.

11 bis.4 Engagements de Marchéo en tant que sous-traitant

Marchéo s'engage à :

• Traiter les données uniquement sur instructions documentées du Commerçant et pour les finalités mentionnées au 11 bis.1 ;
• Garantir la confidentialité des personnes ayant accès aux données (engagement écrit) ;
• Mettre en œuvre les mesures de sécurité techniques et organisationnelles appropriées : chiffrement TLS 1.2+, RLS PostgreSQL, secrets chiffrés au repos, sauvegardes quotidiennes, contrôle d'accès par JWT, audit logs ;
• Notifier toute violation de données personnelles au Commerçant sous 72 heures à compter de sa connaissance, accompagnée de toutes les informations utiles à l'analyse d'impact ;
• Assister le Commerçant pour répondre aux demandes des personnes concernées au titre des articles 15 à 22 RGPD (droit d'accès, rectification, effacement, portabilité, opposition) ;
• Restituer ou supprimer les données à la fin du contrat, au choix du Commerçant, sous réserve des obligations légales de conservation ;
• Mettre à disposition du Commerçant toutes les informations nécessaires aux audits, sur préavis raisonnable de 30 jours et dans la limite d'un audit par an.

11 bis.5 Obligations du Commerçant en tant que responsable de traitement

Le Commerçant s'engage à :

• Disposer d'une base légale valable pour chaque traitement (exécution du contrat, consentement, intérêt légitime) ;
• Informer ses Clients Finaux du traitement de leurs données conformément aux articles 12 à 14 RGPD (mention dans ses CGV Boutique, lien vers une politique de confidentialité) ;
• Recueillir le consentement explicite pour tout traitement marketing ultérieur (newsletter, prospection) ;
• Documenter ses traitements dans un registre RGPD conforme à l'article 30 RGPD ;
• Répondre aux demandes des personnes concernées dans le délai légal de 30 jours, en sollicitant Marchéo si nécessaire.

Article 12 — Responsabilité

12.1 Limitation

Sauf en cas de faute lourde ou intentionnelle, la responsabilité de Marchéo est plafonnée au montant total payé par le Commerçant au cours des 12 derniers mois précédant le fait générateur.

12.2 Force majeure

Aucune partie ne pourra être tenue responsable d'un manquement causé par un cas de force majeure au sens de l'article 1218 du Code civil.

Article 13 — Modification des CGV

Marchéo se réserve le droit de modifier les présentes CGV. Les modifications prennent effet 30 jours après notification par email. Le Commerçant peut résilier sans frais s'il refuse les modifications.

Article 14 — Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable par échange écrit (email à marcheo.contact@gmail.com) dans un délai de 30 jours. À défaut d'accord, et sous réserve des règles impératives de compétence territoriale en matière de protection des consommateurs, le litige sera porté devant les tribunaux compétents du ressort de Caen (siège social de Marchéo situé à Villers-sur-Mer, Calvados).

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, en cas de litige avec un Client Final, le Commerçant — en sa qualité de vendeur — doit proposer à celui-ci le recours à un médiateur de la consommation qu'il aura préalablement désigné dans ses propres CGV Boutique. Marchéo n'intervient pas dans cette désignation.

Pour les litiges éventuels entre le Commerçant et Marchéo eux-mêmes (relation B2B), les parties peuvent recourir, à leurs frais partagés, à une procédure de médiation conventionnelle avant toute action contentieuse.